Mentions Légales

SANDRINE GORON – SOLIGAMI®
Adresse : 28 Rue Savorgnan de Brazza 14000 CAEN
Siren : 835 295 437
TVA non applicable, article 293 B du CGI 
Email – Contact : SOLIGAMI®
Tél : 02 50 53 86 98            

Directeur de la publication : SANDRINE GORON

Propriétaire du site : SANDRINE GORON

Site hébergé par OVH :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Déclaration CNIL et données nominatives :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site www.soligami.fr a fait l’objet d’une déclaration (N°2154578) auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’Internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier au 28 Rue Savorgnan de Brazza 14000 CAEN ou par email : soligami@laposte.net .

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site www.soligami.fr qu’ils soient visuels ou sonores (marque, logo, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs afférents), sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de la société SOLIGAMI®.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support et quel que soit le procédé utilisé est formellement interdite sauf autorisation express du responsable de la publication.

Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site www.soligami.fr doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société SOLIGAMI®.

Données personnelles :

Merci de prendre connaissance de notre Politique de confidentialité.